SOCIETE CIVILE DES DROITS DE CHASSE DE CHAUMONT SUR YONNE Active Chaumont Chasse W893006984 Créée en 1934 divers chasse Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Chaumont (89340) Identifiants RNAW893006984 HIST.0282 Anciennes informations Historique Créée le 28/08/1934, dernière déclaration le 28/08/1934 4 évènements 28/08/1934 Création 28/08/1934 Dernière déclaration 05/09/1934 Publication au Journal Officiel 27/02/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.