FEDERATION NATIONALE DES ANCIENS COMBATTANTS EN ALGÉRIE, MAROC ET TUNISIE - COMITE CANTONAL DE VILLENEUVE L' ARCHEVEQUE Dissoute Villeneuve-l'Archevêque Anciens combattants W893003130 Créée en 1977 Cette association est dissoute depuis le 2017-12-05. fnaca
Données officielles Sources / RNA Siège Villeneuve-l'Archevêque (89190) Identifiants RNAW893003130 HIST.1268 Anciennes informations Historique Créée le 06/06/1977, dernière déclaration le 15/12/2017 5 évènements 06/06/1977 Création 22/06/1977 Publication au Journal Officiel 05/12/2017 Dissolution 15/12/2017 Dernière déclaration 15/12/2017 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Anciens combattants Anciens combattants 038105anciens combattants Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.