COMITE DES FETES DE VILLEMANOCHE Active Villemanoche Comités des fêtes W893003096 Créée en 1977 comité des fêtes Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Villemanoche (89140) Identifiants RNAW893003096 HIST.1273 Anciennes informations Historique Créée le 27/06/1977, dernière déclaration le 04/02/2020 4 évènements 27/06/1977 Création 08/07/1977 Publication au Journal Officiel 04/02/2020 Dernière déclaration 16/06/2020 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.