ASSOCIATION POUR LA CHARTRE INTERCOMMUNALE DE LA FORÊT D'OTHE ET DES VALLÉES DE LA VANNE ET DE L'YON

Active Cerisiers 1991-04-03
M

Mission

conduire le programme d'étude et d'action d'une charte intercommunale de développement et d'aménagement, élaboré par les communes membres, en coopération avec les divers partenaires locaux, en coordonnant les opérations, en suivant les maîtrises d'ouvrage éventuellement déléguées aux partenaires et en veillant à la poursuite de la dynamique générale de l'ensemble de l'opération ; mettre en oeuvre les moyens nécessaires à la coopération intercommunale

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Cerisiers (89320)

Associations de Cerisiers

Siège INSEE

89320 CERISIERS

Contact

#

Identifiants

RNA
W893002540
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
424182327
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
2159
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 893S

Activité

défense et amélioration du cadre de vie

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr