SOLEILOPLURIEL Active Sens Loisirs handicap W893002180 Créée en 1995 promouvoir les loisirs de la personne handicapée Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Sens (89100) Identifiants RNAW893002180 HIST.2482 Historique Créée le 28/04/1995, dernière déclaration le 28/04/1995 4 évènements 28/04/1995 Création 28/04/1995 Dernière déclaration 07/06/1995 Publication au Journal Officiel 09/02/2012 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Loisirs handicap Loisirs handicap 009010loisirs pour personnes en situation de handicap Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.