SIDE CAR CLUB SENONAIS Active Sens Offices de tourisme W893002174 Créée en 1995 promouvoir la pratique du side-car-touristique Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Sens (89100) Identifiants RNAW893002174 HIST.2461 Historique Créée le 14/02/1995, dernière déclaration le 14/02/1995 3 évènements 14/02/1995 Création 14/02/1995 Dernière déclaration 07/02/2012 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Offices de tourisme Offices de tourisme 034240syndicats d'initiative, offices de tourisme, salons du tourisme Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.