M
Mission
exercice du droit de chasse et de peche grace à une gestion rationnelle du patrimoine cynégétique conformément au devoir de chacun de veillerà la sauvegarde du patrimoine naturel dans lequel il vit, édicté par l'article 1er de la loi du 10 juillet 1976
Domaines
- chasse 👉 Grand Sénonais
@
Commune & Contact
Commune
Sens (89100)Contact
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Adresse :
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- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W893002021
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
2389
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 893S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr