COMITE DES ŒUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DES COMMUNES

Active Villeneuve-sur-Yonne 1979-03-07
M

Mission

créer un rapprochement entre les différents services municipaux ; réaliser diverses réjouissances et l'arbre de Noël pour les enfants du personnel ; accorder des aides aux membres éprouvés après examen en commission ; allouer les diverses primes et primes exceptionnelles

Domaines

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Grand Sénonais
@

Commune & Contact

Commune

Villeneuve-sur-Yonne (89500)

Associations de Villeneuve-sur-Yonne

Contact

#

Identifiants

RNA
W893001510
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
1367
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 893S

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr