ASSOCIATION DE GESTION DU FOYER BAR DE L'ECOLE NATIONALE DE POLICE DE SENS

Active Sens 1997-07-30
M

Mission

assurer des activités sociales et de loisir au sein de l'Ecole Nationale de Police de SENS ; l'association, pour atteindre cet objectif, peut : entretenir un espace de convivialité au sein de l'Ecole , éventuellement sous la forme d'un foyer-bar, conformément aux conditions prévues par l'article 14 des statuts ; mettre à disposition des membres des matériels de loisirs (audio, vidéo, multimédia), ainsi que tous autres équipements techniques et jeux divers ; organiser ou contribuer à l'organisation d'activités sportives ou de loisirs et d'évènements festifs divers, et de manière générale, encourager toute initiative propre à favoriser les activités culturelles et physiques des adhérents ; l'action sociale s'exerce, entre autres, sous la forme de prestations exceptionnelles offertes suivant les conditions précisées au règlement intérieur prévu par l'article 17 des statuts ; l'association s'interdit toute discution ou manifestation présentant un caractère politique ou confessionnel

Domaines

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Grand Sénonais
@

Commune & Contact

Commune

Sens (89100)

Associations de Sens

Siège INSEE

23 RUE DU 89EME RI, 89100 SENS

Contact

#

Identifiants

RNA
W893001503
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
421027863
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
2696
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 893S

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr