ASSOCIATION POUR LA PROTECTION DU PATRIMOINE SIEGEOIS Active Les Sièges Monuments historiques W893001426 Créée en 1976 restaurer et maintenir en état l'intérieur de l'église des Sièges en tenant compte des travaux les plus urgents Contact EMAILappsiegeois@laposte.net
Données officielles Sources / RNA Siège Les Sièges (89190) Identifiants RNAW893001426 HIST.1232 Historique Créée le 26/07/1976, dernière déclaration le 12/06/2023 4 évènements 26/07/1976 Création 11/08/1976 Publication au Journal Officiel 12/06/2023 Dernière déclaration 12/12/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Monuments historiques Monuments historiques 010020commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.