COURGENAY EN FÊTES Active Courgenay Comités des fêtes W893000658 791798747 Créée en 1996 organiser les manifestations artistiques et culturelles et l'animation du village Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Courgenay (89190) 57 RUE DE GRABLANC, 89190 COURGENAY Identifiants RNAW893000658 SIREN791798747 SIRET79179874700014 HIST.2563 Historique Créée le 05/01/1996, dernière déclaration le 13/03/2026 6 évènements 05/01/1996 Création 21/02/1996 Publication au Journal Officiel 01/02/2010 Enregistrement INSEE 01/02/2010 Dernier évènement INSEE 13/03/2026 Dernière déclaration 28/04/2026 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 13/03/2026 / Modification 13/03/2026 Modification Transfert du siège : 36 rue des Marchais, 89190 Courgenay Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.