ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE SAINT LOUIS/NOTRE DAME

Active Villeneuve-sur-Yonne 1963-12-03
M

Mission

favoriser et garantir le libre choix de l'école, conformément au droit naturel des parents à l'éducation et à l'instruction de leurs enfants, selon leur conscience ; promouvoir le caractère propre de l'enseignement catholique, exprimé dans le projet éducatif de l'établissement, en collaboration avec ses responsables et les organismes concernés ; mettre en oeuvre et faire connaître le projet du mouvement des APEL de l'académie de Dijon, elle-même membre de l'APEL nationale ; réunir toutes

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Villeneuve-sur-Yonne (89500)

Associations de Villeneuve-sur-Yonne

Siège INSEE

7 RUE DU BIEF, 89500 VILLENEUVE-SUR-YONNE

Contact

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Identifiants

RNA
W893000461
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
924499122
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Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
92449912200019
Copié !
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Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
0811
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 893S

Activité

parents d'élèves

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr