COMITE DES FETES DE LA COMMUNE DE BUSSY LE REPOS

Active Bussy-le-Repos 1969-09-19
M

Mission

apporter son concours à la municipalité pour l'organisation des fêtes dont celle-ci a la responsabilité légale, à savoir : fêtes patronales, événements sportifs et culturels divers; organiser certaines manifestations de caractère récréatif, sportif, social ou culturel; le comité contribuera à maintenir dans la commune le meilleur état d'esprit d'amitié et de franche camaraderie afin de réaliser l'unité indispensable à l'harmonie de la vie communale

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Bussy-le-Repos (89500)

Associations de Bussy-le-Repos

Siège INSEE

MAIRIE, 89500 BUSSY-LE-REPOS

Contact

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Identifiants

RNA
W893000271
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
778654798
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0979
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 893S

Activité

comités des fêtes

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr