SOCIETE DE CHASSE "LA FRATERNELLE" DE ROUSSON

Active Rousson 1930-09-04
M

Mission

fondé à rousson une société sous le nom de la" fraternelle de rousson "dont le but est de favoriser la protection, le repeuplement du gibier, la régulation des espèces et la destruction des animaux nuisibles ;

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Rousson (89500)

Associations de Rousson

Siège INSEE

RUE DE LA MAISON D ECOLE, 89500 ROUSSON

Contact

#

Identifiants

RNA
W893000226
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
941703035
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0203
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 893S

Activité

chasse pêche

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr