ASSOCIATION DE CHASSE AGREEE DES CHASSEURS DE VAREILLES

Active Saint-Denis-Les-Sens 2006-06-22
M

Mission

grouper les propriétaires et habitants de la commune ainsi que les étrangers à la commune qui seraient admis, en vue du développement du gibier par la protection, le repeuplement, l'élevage, la destruction de nuisibles, la répression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la classe sur territoires où l'association possédera le droit de chasse et de destruction des animaux nuisibles, soit par apports des associés, soit par des cessions, échanges ou locations

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Denis-Les-Sens (89100)

Associations de Saint-Denis-lès-Sens

Contact

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Identifiants

RNA
W893000205
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
3588
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 893S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr