ORGANISME DE GESTION DE L'ETABLISSEMENT CATHOLIQUE "GROUPE SCOLAIRE SAINT-ETIENNE"

Active Sens 1972-01-04
M

Mission

le respect du droit français d'une part, des accords conclus au sein de l'Enseignement Catholique d'autre part, d'assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'uaorité canonique compétente - L'association pourra se livrer à toute activité se rapportant directement ou indirectement, à l'éducation, l'enseignement, la formation et la culture sous toutes leurs formes - A cette fin elle pourra réaliser toutes les activités parascolaires telles que l'accueil

Domaines

  • organisme de gestion d'établissement d'enseignement supérieur 👉 Grand Sénonais
@

Commune & Contact

Commune

Sens (89100)

Associations de Sens

Contact

#

Identifiants

RNA
W893000124
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
1047
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 893S

Activité

organisme de gestion d'établissement d'enseignement supérieur

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr