M
Mission
grouper le droit de chasse en plaine sur les parcelles du territoire, la réglementation raisonnable de l'exercice du droit de chasse, la protection du gibier, des fruits, des récoltes et des clotures et la destruction des nuisibles
Domaines
- chasse 👉 Avallon, Vézelay, Morvan
@
Commune & Contact
Commune
Fontenay-près-Vézelay (89450)Associations de Fontenay-près-Vézelay
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W892005977
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
1316
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 892S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr