SOCIETE DE CHASSE COMMUNALE DE SAINTE COLOMBE Active Sainte-Colombe Chasse W892005689 Créée en 1926 CHASSE Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Sainte-Colombe (89440) Identifiants RNAW892005689 HIST.976 Historique Créée le 03/08/1926, dernière déclaration le 08/10/2003 3 évènements 03/08/1926 Création 08/10/2003 Dernière déclaration 19/07/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationdate création non certifié Ancien titre société de chasse communalisation de ste colombe près l'isle Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.