SYNDICAT DE DÉFENSE DES PROPRIÉTAIRES DE LA COMMUNE DE PROVENCY

Active Provency 1960-05-24
M

Mission

défendre les intérêts des membres du syndicat à la suite du préjudice qui peut être causé par l'autoroute, tant par l'emprise de cette autoroute que par son fonctionnement

Domaines

  • amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux 👉 Avallon, Vézelay, Morvan
@

Commune & Contact

Commune

Provency (89200)

Associations de Provency

Contact

#

Identifiants

RNA
W892005419
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
3257
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 892S

Activité

amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr