LE RENOUVEAU DES GRANDS-ORMES Active Guillon-Terre Plaine Comités des fêtes W892005083 Créée en 1978 comité des fêtes et d'initiative de Cisery-les-Grands-Ormes Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Guillon-Terre Plaine (89420) Identifiants RNAW892005083 HIST.5610 Historique Créée le 04/04/1978, dernière déclaration le 04/04/1978 4 évènements 04/04/1978 Création 04/04/1978 Dernière déclaration 14/04/1978 Publication au Journal Officiel 11/05/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.