LE COLLECTIF DE SOUTIEN ET DE DÉFENSE DU CENTRE HOSPITALIER DU TONNERROIS Active Tonnerre Santé Médico-social W892004758 Créée en 2022 collectif de soutien et de défense Contact EMAIL@gmail.comAfficher
Données officielles Sources / RNA Siège Tonnerre (89700) Identifiants RNAW892004758 Historique Créée le 21/09/2022, dernière déclaration le 21/09/2022 4 évènements 21/09/2022 Création 21/09/2022 Dernière déclaration 27/09/2022 Publication au Journal Officiel 27/09/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Santé / Médico-social Santé 017000santé Médico-social 018000services et établissements médico-sociaux Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.