ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DU CADRE DE VIE ET DE L'ENVIRONNEMENT DE BROSSES (ASCVEB)

Activité

Mission

Défense et protection du cadre de vie et de l'environnement de la commune de Brosses et de la région Bourgogne ; l'association observe et étudie les problématiques de cadre de vie, de sécurité et d'environnement, informe la population et les élus de ses réflexions, propose des pistes pour des solutions ou des actions de protection, intervient auprès des législateurs, des exécutifs et des tribunaux compétents pour qu'ils promeuvent, appliquent ou fassent appliquer les règlementations protectrices et alternatives de l'environnement, de la santé et du cadre de vie et agit par les moyens autorisés par la loi

Commune

Brosses (89660)

Domaine

  • défense et amélioration du cadre de vie

Contact

Pour contacter l'association, vous pouvez :

  • La mairie locale peut avoir des informations :
  • Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

Services pour cette association

Partenaires

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Assoce

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W892004526

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 892S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous rendre sur le site du service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

Nous vous proposons un outil pour pré-remplir automatiquement le CERFA nécessaire avec les informations de votre association : Pré-remplir le cerfa automatiquement.