COMITÉ DU CANTON D'ANCY LE FRANC DE LA FÉDÉRATION NATIONALE DES ANCIENS COMBATTANTS EN ALGÉRIE, MAROC, TUNISIE Active Ancy-le-Franc Anciens combattants W892001293 Créée en 1973 FNACA Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Ancy-le-Franc (89160) Identifiants RNAW892001293 HIST.4714 Historique Créée le 22/05/1973, dernière déclaration le 07/12/2016 4 évènements 01/07/1901 Publication au Journal Officiel 22/05/1973 Création 07/12/2016 Dernière déclaration 19/07/2021 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Anciens combattants Anciens combattants 038105anciens combattants Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.