COMITÉ DES FÊTES DE DOMECY-SUR-LE-VAULT Dissoute Domecy-sur-le-Vault Comités des fêtes W892001283 Créée en 1996 Cette association est dissoute depuis le 2016-09-12. comité des fêtes
Données officielles Sources / RNA Siège Domecy-sur-le-Vault (89200) Identifiants RNAW892001283 HIST.2020 Historique Créée le 20/08/1996, dernière déclaration le 04/11/2016 5 évènements 20/08/1996 Création 04/09/1996 Publication au Journal Officiel 12/09/2016 Dissolution 04/11/2016 Dernière déclaration 12/11/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.