COMITÉ DES FÊTES DE DOMECY SUR CURE Dissoute Domecy-sur-Cure Comités des fêtes W892001277 Créée en 1957 Cette association est dissoute depuis le 2016-09-12. comité des fêtes
Données officielles Sources / RNA Siège Domecy-sur-Cure (89450) Identifiants RNAW892001277 HIST.3189 Historique Créée le 08/06/1957, dernière déclaration le 07/10/2016 5 évènements 08/06/1957 Création 29/06/1957 Publication au Journal Officiel 12/09/2016 Dissolution 07/10/2016 Dernière déclaration 25/10/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.