NICOLAS LEDOUX-CRUZY-PATRIMOINE Dissoute Cruzy-le-Châtel Patrimoine W892001194 Créée en 1997 Cette association est dissoute depuis le 2009-09-20. église Saint-barthélémy
Données officielles Sources / RNA Siège Cruzy-le-Châtel (89740) Identifiants RNAW892001194 HIST.2078 Historique Créée le 25/08/1997, dernière déclaration le 29/09/2015 5 évènements 25/08/1997 Création 13/09/1997 Publication au Journal Officiel 20/09/2009 Dissolution 29/09/2015 Dernière déclaration 29/09/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Patrimoine Patrimoine 010000préservation du patrimoine Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.