SOCIETE CIVILE DE DROIT DE CHASSE DE L'AMICALE DES PROPRIETAIRES DE CRAY-CHAMOUX

Active Chamoux 2003-04-25
M

Mission

exercice de la chasse, la protection du gibier, la lutte contre les nuisibles, le repeuplement de la faune sauvage, la répression du braconnage et d'une manière générale, toutes actions permettant l'exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires où la société en possédera le droit, par regroupement des propriétaires ou habitants, soit par cessions ou locations

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Chamoux (89660)

Associations de Chamoux

Contact

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Identifiants

RNA
W892001094
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
2412
Copié !
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Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 892S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr