COMITE DES FÊTES DE SENNEVOY-LE-BAS Active Sennevoy-le-Bas Comités des fêtes W892000625 Créée en 2000 animations loisirs et divertissements Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Sennevoy-le-Bas (89160) Identifiants RNAW892000625 HIST.2260 Historique Créée le 24/11/2000, dernière déclaration le 21/02/2012 4 évènements 24/11/2000 Création 23/12/2000 Publication au Journal Officiel 21/02/2012 Dernière déclaration 27/02/2012 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.