M
Mission
grouper autant que possible le droit de chasse en plaine sur les parcelles des territoires des communes d'Ancy-le-Libre et Argentenay, la réglementation raisonnable de l'exercice du droit de chasse, la protection du gibier, des fruits des récoltes et des clotures, le repeuplement, la destruction des animaux nuisibles ainsi que la protection des oiseaux utiles à l'agriculture
Domaines
- chasse pêche 👉 Le Tonnerrois en Bourgogne
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Commune & Contact
Commune
Ancy-le-Libre (89160)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W892000545
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
1875
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 892S
Activité
chasse pêche
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr