M
Mission
grouper les propriétaires et habitants de la commune, ainsi que les étrangers qui seraient admis en vue du développement du gibier, par la protection, le repeuplement, l'élevage, la destruction des nuisibles surl e territoires où l'association possedera le droit de chasse, la répression du braconnage...
Domaines
- chasse 👉 Avallon, Vézelay, Morvan
@
Commune & Contact
Commune
Brosses (89660)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W892000495
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
743
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 892S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr