ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DE BUSSIERES

Active Bussières 1993-09-08
M

Mission

syndiquer les propriétaires, cultivateurs et habitants de la commune, ainsi que les étrangers qui seraient admis en vue de l'organisation de la chasse et de la protection des propriétés et récoltes

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Bussières (89630)

Associations de Bussières

Contact

#

Identifiants

RNA
W892000293
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
1267
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 892S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr