M
Mission
financer la participation au « 4L Trophy », promouvoir l'esprit d'entraide, sensibiliser à des causes humanitaires ou encore encourager laventure et le partage d'expériences
Domaines
- Sports mécaniques (sport automobile, moto, trial) 👉 Puisaye-Forterre
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Commune & Contact
Commune
Courson-les-Carrières (89560)Associations de Courson-les-Carrières
Siège INSEE
6 RUE DES HATES, 89560 COURSON-LES-CARRIERESContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W891011538
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
945371193
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Publication JO
- - Mise à jour
Journal Officiel
Modification
2026-05-26
- Nouvel objet : mener, soutenir et promouvoir des actions d'intérêt général à caractère humanitaire, social, éducatif, sportif et environnemental, principalement en france, au bénéfice d'un public large et non déterminé à l'avance ; organiser des actions de solidarité destinées à collecter, acheminer ou remettre des dons matériels, denrées, fournitures scolaires, équipements, produits d'hygiène, fonds ou tout autre soutien utile à des organismes d'intérêt général, associations humanitaires, sociales ou environnementales œuvrant notamment en faveur de l'enfance, de l'éducation, de l'aide aux personnes en difficulté, de la santé, de la solidarité et de la protection de l'environnement ; promouvoir l'engagement citoyen, l'entraide, la solidarité, la responsabilité environnementale, la sécurité routière, la mobilité responsable et le dépassement de soi par le sport, notamment auprès des jeunes et du grand public ; organiser ou participer à des actions éducatives, culturelles, sportives, solidaires ou environnementales, des rencontres, ateliers, conférences, collectes, événements de sensibilisation, opérations de prévention ou manifestations ouvertes au public ; participer à des raids, rallyes solidaires, événements sportifs ou opérations humanitaires, notamment le 4l trophy, uniquement comme moyen de réalisation de l'objet associatif et non comme finalité destinée à procurer un avantage personnel, matériel ou financier à ses membres, dirigeants ou participants ; affecter exclusivement les ressources recueillies à la réalisation de l'objet d'intérêt général de l'association, aux actions solidaires, éducatives, sportives et environnementales menées ou soutenues par elle, ainsi qu'aux frais strictement nécessaires à leur mise en œuvre ; garantir une gestion désintéressée, bénévole et non lucrative, sans distribution directe ou indirecte de bénéfices, excédents, biens ou ressources aux membres ou dirigeants, sous réserve du remboursement des frais réels, justifiés et engagés dans l'intérêt de l'association ; agir sans fonctionner au profit d'un cercle restreint de personnes, les actions ayant vocation à bénéficier directement ou indirectement à des personnes en situation de besoin, à des publics jeunes ou vulnérables, à des organismes d'intérêt général et, plus largement, à toute personne concernée par les actions de solidarité, d'éducation, de sport ou de protection de l'environnement menées ou soutenues ; recevoir des dons, subventions, mécénats, parrainages et concours de toute natures autorisés par la loi, organiser des collectes, ventes, événements, manifestations ou prestations accessoires, conclure des partenariats avec des personnes publiques ou privées et accomplir plus généralement tous actes utiles, connexes ou complémentaires à l'objet, dans le respect du caractère non lucratif et désintéressé de l'association ;
- Transfert du siège
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 891P
Activité
Sports mécaniques (sport automobile, moto, trial)
NAF : Activités de clubs de sports
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr