COMITE DES FETES DE FONTENOUILLES Active Charny Orée de Puisaye Comités des fêtes W891011375 Créée en 1949 organisation de fêtes dans la commune Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Charny Orée de Puisaye (89120) Identifiants RNAW891011375 HIST.2362 Historique Créée le 23/03/1949, dernière déclaration le 23/03/1949 4 évènements 23/03/1949 Création 23/03/1949 Dernière déclaration 21/04/1949 Publication au Journal Officiel 04/04/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.