BOULE SPORTIVE DE BASSOU Active Bassou Pétanque W891011308 Créée en 1947 développer le sport bouliste Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Bassou (89400) Identifiants RNAW891011308 HIST.2147 Historique Créée le 28/06/1947, dernière déclaration le 28/06/1947 4 évènements 28/06/1947 Création 28/06/1947 Dernière déclaration 20/07/1947 Publication au Journal Officiel 28/03/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Pétanque Pétanque 011035Boules (pétanque, boules) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.