COMITE DES FETES DE SAINT-DENIS-SUR-OUANNE Active Charny Orée de Puisaye Comités des fêtes W891011021 Créée en 1998 animation de saint-denis-sur-ouanne Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Charny Orée de Puisaye (89120) Identifiants RNAW891011021 HIST.0891010500 Anciennes informations Historique Créée le 13/11/1998, dernière déclaration le 25/02/2002 4 évènements 13/11/1998 Création 05/12/1998 Publication au Journal Officiel 25/02/2002 Dernière déclaration 08/01/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.