LA TUILERIE Active Treigny-Perreuse-Sainte Colombe Patrimoine W891010844 Créée en 1997 sauvegarder et restaurer la tuilerie de treigny Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Treigny-Perreuse-Sainte Colombe (89520) Identifiants RNAW891010844 HIST.0891010275 Anciennes informations Historique Créée le 04/09/1997, dernière déclaration le 04/09/1997 4 évènements 04/09/1997 Création 04/09/1997 Dernière déclaration 20/09/1997 Publication au Journal Officiel 18/12/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Patrimoine Patrimoine 010000préservation du patrimoine Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.