POUR LA REGULATION DES NUISANCES DE L'AERODROME DE BRANCHES (ARENAB)

Active Charbuy 1995-10-11
M

Mission

la regulation des nuisances de l'aerodrome de branches, compatible avec la qualite de vie des habitants des communes riveraines de cet aerodrome et le developpement economique de la region.

Domaines

  • comités de défense, de sauvegarde 👉 Auxerrois
@

Commune & Contact

Commune

Charbuy (89113)

Associations de Charbuy

Contact

#

Identifiants

RNA
W891010709
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0891009891
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 891P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier dernière date publication enregistrée :2001-11-17

Activité

comités de défense, de sauvegarde

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr