CLUB EN FETE Active Courgis Comités des fêtes Jeux de société W891010608 Créée en 1994 animation communale Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Courgis (89800) Identifiants RNAW891010608 HIST.0891009581 Anciennes informations Historique Créée le 21/02/1994, dernière déclaration le 09/10/2001 4 évènements 21/02/1994 Création 30/03/1994 Publication au Journal Officiel 09/10/2001 Dernière déclaration 06/12/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes / Jeux de société Comités des fêtes 009030comités des fêtes Jeux de société 007005bridge, jeux de cartes, échecs, dames, jeux de société... Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier dernière date publication enregistrée :2001-10-27 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.