Mission
Mise en commun du territoire de chasse pour la chasse au grand gibier ; conservation du droit de chasse et mise en commun réciproque ; organisation de la chasse ; répression du braconnage ; régularisation des espèces classées nuisibles ; gestion du gibier ; aménagement du territoire de chasse ; organisation de manifestations exceptionnelles ; possibilité d'acquérir, vendre ou louer des parcelles de terrain selon la législation en vigueur
Domaines
- chasse 👉 Chablis Villages et Terroirs
Commune & Contact
Commune
Ligny-le-Châtel (89144)Associations de Ligny-le-Châtel
Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 891P
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr