APPOIGNY EVASION Active Appoigny Monuments historiques W891004853 Créée en 1999 animation Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Appoigny (89380) Identifiants RNAW891004853 HIST.0891010668 Anciennes informations Historique Créée le 09/11/1999, dernière déclaration le 28/05/2003 4 évènements 09/11/1999 Création 04/12/1999 Publication au Journal Officiel 28/05/2003 Dernière déclaration 30/06/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Monuments historiques Monuments historiques 010020commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationdernière date publication enregistrée :2003-07-26 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.