CHASSE DE COPAINS

Active Sommecaise 2005-03-07
M

Mission

groupement de propriétaires et habitants de la commune ainsiq ue les étrangers à la commune qui seraient admis en vue du développement du gibier par la protection, le repeuplement, l'élevage, la destruction des nuisibles, la répression du braconnageet l'exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires où l'association possedera le droit de chasse et de destruction des animaux nuisibles, soit par apports des associés, soit par des cessions, échanges ou locations.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Sommecaise (89110)

Associations de Sommecaise

Contact

#

Identifiants

RNA
W891004274
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0891011659
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 891P

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr