COMITE DES FÊTES DE SOMMECAISE

Active Sommecaise 1983-07-02
M

Mission

organiser et préparer les activités récréatives de la commune ; favoriser le rayonnement de la commune par l'organisation et la participation aux fêtes, repas et autres animations tant sur le territoire de la commune qu'à l'extérieur avec l'aide de ses membres actifs, d'honneur ou associés dans cette perspective ; exercer des activités économiques conformément à l'article L 442-7 du code du commerce

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Sommecaise (89110)

Associations de Sommecaise

Siège INSEE

9 GRANDE RUE, 89110 SOMMECAISE

Contact

#

Identifiants

RNA
W891004273
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
803442086
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0891006759
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 891P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier dernière date publication enregistrée :2006-03-04

Activité

comités des fêtes

NAF : Autres activités récréatives et de loisirs

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr