ASSOCIATION DES PROPRIETAIRES FONCIERS POUR LA REGLEMENTATION DE LA CHASSE A SAINT-GEORGES

Active Saint-Georges-sur-Baulche 1990-09-13
M

Mission

grouper les propriétaires fonciers ou détenteurs de droit de chasse sur la commune de Saint-Georges pour l'exploitation rationnelle de la chasse par la protection du gibier et le repeuplement

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Georges-sur-Baulche (89000)

Associations de Saint-Georges-sur-Baulche

Contact

#

Identifiants

RNA
W891002382
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0891008744
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 891P

Observation : Reprise auto

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr