COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL DE BRIENON SUR ARMANCON

Active Brienon-sur-Armançon 1990-10-01
M

Mission

allouer des aides et secours divers, organiser des rencontres et réjouissances pour les agents communaux et leurs familles, telles que l'arbre de Noël, d'organiser des sorties, bénéficier de regroupements de commandes

Domaines

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Serein et Armance
@

Commune & Contact

Commune

Brienon-sur-Armançon (89210)

Associations de Brienon-sur-Armançon

Siège INSEE

50 GRANDE RUE, 89210 BRIENON-SUR-ARMANCON

Contact

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Identifiants

RNA
W891001901
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
929161768
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0891008778
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 891P

Observation : reprise auto

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr