Mission
protection de la propriété et des récoltes amélioration de la chasse par tous moyens appropriés. Repeuplement, entretien d'une réserve. Réglementation des jours de chasse, destruction des nuisibles, surveillance et représsion du braconnage. Elle ne peut s'exercer que dans le cadre des droits de chasse dont les adhérents sont détenteurs et compte tenu de la réglementation en vigueur sur la police de la chasse
Domaines
- chasse 👉 Puisaye-Forterre
Commune & Contact
Commune
Villefranche (89120)Associations de Charny Orée de Puisaye
Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 891P
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr