ASSOCIATION DES CHASSEURS DE VILLEFRANCHE-SAINT-PHAL

Active Villefranche 1952-07-05
M

Mission

protection de la propriété et des récoltes amélioration de la chasse par tous moyens appropriés. Repeuplement, entretien d'une réserve. Réglementation des jours de chasse, destruction des nuisibles, surveillance et représsion du braconnage. Elle ne peut s'exercer que dans le cadre des droits de chasse dont les adhérents sont détenteurs et compte tenu de la réglementation en vigueur sur la police de la chasse

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Villefranche (89120)

Associations de Charny Orée de Puisaye

Contact

#

Identifiants

RNA
W891000922
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0891002649
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 891P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr