POUR LA SAUVEGARDE DU PLAN D'EAU DE BESSY-SUR-CURE

Active Bessy-sur-Cure 1983-07-19
M

Mission

Sauvegarde et entretien du plan d'eau de bessy-sur-cure.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Bessy-sur-Cure (89270)

Associations de Bessy-sur-Cure

Contact

#

Identifiants

RNA
W891000524
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0891006777
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 891P

Observation : reprise auto

Activité

pollutions, assainissement

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr