ASSOCIATION DE PECHE ET DE PISCICULTURE DE L'ORMONT - COMMUNES DE BAN-DE-SAPT, SAINT-JEAN-D'ORMONT, CHATAS

Active Saint-Jean-d'Ormont 1987-02-01
M

Mission

l'exercice du droit de peche, l'amelioration de la peche, la repression du braconnage, la protection de la nature et de l'environnement.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Jean-d'Ormont (88210)

Associations de Saint-Jean-d'Ormont

Contact

#

Identifiants

RNA
W883001615
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0883001842
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 883S

Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

pêche

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr