ASSOCIATION AGREE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE PROVENCHERES-SUR-FAVE

Dissoute Provenchères-sur-Fave 1934-01-16
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2011-04-05.

détenir et gérer des droits de pêche, participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, élaborer et mettre en oeuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de surveillance, de protection, d'amélioration et d'exploitation équilibrée des ressources piscicoles de ses droits de pêche. Ce plan doit être compatible avec le plan départemental de protection des milieux aquatiques et de gestion....

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Provenchères-sur-Fave (88490)

Associations de Provenchères-et-Colroy

Contact

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Identifiants

RNA
W883000991
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0883090276
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Dissolution
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 883S

Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

pêche

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.