BADMINTON CLUB SENONES Active Moyenmoutier Badminton Sport W883000673 497910059 Créée en 1997 PRATIQUE DU BADMINTON LOISIRS. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Moyenmoutier (88420) 238 RUE DE MALFOSSE, 88420 MOYENMOUTIER Identifiants RNAW883000673 SIREN497910059 HIST.0883002782 Historique Créée le 29/01/1997, dernière déclaration le 09/09/2026 6 évènements 22/01/1997 Enregistrement INSEE 29/01/1997 Création 19/02/1997 Publication au Journal Officiel 09/09/2026 Dernière déclaration 09/09/2026 Dernier évènement INSEE 29/09/2026 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 09/09/2026 / Modification 09/09/2026 Modification Transfert du siège : 238 rue de Malfosse, 88420 Moyenmoutier Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Badminton / Sport Badminton 011030Badminton (badminton, squash, pelote basque) Sport NAF 93.19ZAutres activités liées au sport Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.