COMITE POUR LE MONUMENT DE LA BORNE N° 6

Active Biffontaine 1984-04-17
M

Mission

EDIFICATION D'UN MONUMENT POUR LE 40EME ANNIVERSAIRE DES COMBATS DE LA BORNE N° 6.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Biffontaine (88430)

Associations de Biffontaine

Siège INSEE

95 RUE DE LA MAIRIE, 88430 BIFFONTAINE

Contact

#

Identifiants

RNA
W883000637
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
988644456
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0883001643
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 883S

Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

construction de monuments (sauf lieux de culte)

NAF : Construction d'autres bâtiments

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr